Mentions légales

1. Éditeur

Les sites et services iPand — le site ipand.io, l’application app.ipand.io, l’interface de programmation api.ipand.io et le serveur MCP mcp.ipand.io — sont édités par :

CODEVIUM SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 988 166 393 (RCS Paris 988 166 393), dont le siège social est situé 60 rue François 1er, 75008 Paris, France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR32 988166393. Adresse électronique : contact@ipand.io.

iPand est le nom commercial du service édité par CODEVIUM SAS. L’éditeur se contacte par écrit, à l’adresse électronique ci-dessus.

2. Directeur de la publication

Christophe Tran.

3. Hébergement

Le site, l’application, l’interface de programmation, le serveur MCP et les données du service sont hébergés sur la plateforme Microsoft Azure, fournie par :

Microsoft Ireland Operations Limited, One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18 P521, Irlande — téléphone (accueil) : +353 1 295 3826.

Les pages du site ipand.io et de l’application app.ipand.io sont servies par le service Azure Static Web Apps, qui peut les distribuer depuis des serveurs de Microsoft proches du visiteur. L’interface de programmation, le serveur MCP, les traitements et la base de données fonctionnent dans la région Azure « West Europe » (Pays-Bas) ; les copies de sauvegarde de la base, géo-redondantes, sont conservées en « West Europe » et répliquées dans la région « North Europe » (Irlande), dans l’Union européenne.

Certains prestataires traitent des données pour le compte d’iPand, dont quelques-uns hors de l’Union européenne : ils sont présentés par catégorie, avec le lieu de traitement et les garanties applicables, dans la politique de confidentialité, et la liste détaillée est communiquée sur demande à contact@ipand.io.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus des sites et de l’application — textes, visuels, logo, mascotte, interface, logiciels, méthodes de calcul et documentation — est la propriété de CODEVIUM SAS ou fait l’objet d’une autorisation d’usage. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques, noms et logos de tiers cités — notamment ceux des assistants d’intelligence artificielle mesurés (ChatGPT, Gemini, Google AI Overviews, Google AI Mode, Perplexity, Microsoft Copilot, Claude, Mistral, Grok) — appartiennent à leurs détenteurs respectifs. Leur mention sert uniquement à désigner les services mesurés et n’implique aucun partenariat ni aucune approbation.

5. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité, et les cookies et autres traceurs dans la politique cookies. Pour toute question sur vos données ou pour exercer vos droits : contact@ipand.io.

6. Conditions applicables

L’utilisation des sites et de l’application est régie par les conditions générales d’utilisation et leur annexe sur le serveur MCP et Pandi ; la souscription d’un abonnement, par les conditions générales de vente et l’accord de traitement des données.

7. Signalement d’un contenu

Tout contenu manifestement illicite, ou toute remarque sur le contenu des sites, peut être signalé à contact@ipand.io, en français ou en anglais. Le signalement indique l’adresse de la page, la nature du contenu, les motifs du signalement, ainsi que le nom et l’adresse électronique de son auteur.

8. Langue

Ce texte est rédigé en français. Ses traductions sont fournies pour information ; en cas de divergence, la version française fait foi.